Creative Commons est une organisation non gouvernementale à but non lucratif qui propose des licences (licences CC) permettant aux auteurs de mettre leurs oeuvres à disposition du public selon des conditions prédéfinies. Ces licences s’articulent autour des quatre options suivantes :
Attribution : cela signifie que ceux qui utilisent votre oeuvre peuvent la reproduire, la distribuer et la communiquer librement, à condition qu’ils vous en attribuent expressément la paternité. Cette condition est commune à toutes les licences CC.
Pas d’utilisation commerciale : vous autorisez ceux qui utilisent votre oeuvre à la reproduire, à la diffuser ou à la modifier, mais uniquement dans un but non commercial Si un utilisateur souhaite utiliser votre oeuvre à des fins commerciales, il devra obtenir votre autorisation.
Partage dans les mêmes conditions : Votre oeuvre peut être reproduite et modifiée pour créer des oeuvres dérivées mais celles-ci devront être publiées sous les mêmes conditions que votre oeuvre original. Toute personne souhaitant publier une adaptation sous d’autres conditions doit obtenir votre autorisation préalable.
Pas de modification : vous autorisez la reproduction et la diffusion uniquement de l’original de votre oeuvre, sans modification. Votre accord est nécessaire à toute traduction, altération, transformation ou ré-utilisation dans une autre œuvre.
Ces options sont combinées différemment au sein de 6 licences principales.
Attribution (BY) : Cette licence autorise tout type d’exploitation de votre oeuvre, y compris à des fins commerciales ainsi que la création d’oeuvres dérivées (arrangement, adaptation remix), dont la distribution est également autorisé sans restriction, à condition que l’utilisateur vous attribue la paternité de la création original en citant votre nom. Il s’agit de la licence la plus permissive, recommandée pour les auteurs souhaitant une diffusion maximale de leurs oeuvres.
Attribution et partage dans les mêmes conditions (BY SA) : vous autorisez toute utilisation de votre oeuvre, y compris à des fins commerciales, ainsi que la création d’oeuvres dérivées tant que la paternité vous est accordée. Les nouvelles oeuvres fondées sur la vôtre doivent également être diffusée sous la même licence. C’est la licence qu’utilise Wikipedia, et donc la plus utilisée dans le monde.
Attribution + Pas d’Utilisation Commerciale (BY NC) : vous autorisez l’exploitation de votre oeuvre, ainsi que la création d’oeuvres dérivées, à des fins non commerciales. La paternité doit toujours vous être accordée, mais les nouvelles oeuvres n’ont pas être diffusée dans les mêmes conditions que votre oeuvre originale.
Attribution + Pas de Modification (BY ND) : Vous autorisez toute utilisation de votre oeuvre, y compris à des fins commerciales tant que la paternité vous est accordée, mais sans autoriser la création d’oeuvres dérivées.
Attribution + Pas d’Utilisation Commerciale + Pas de Modification (BY NC ND) : Vous n’autorisez l’exploitation et la diffusion de votre oeuvre qu’à condition que celle-ci ne soit pas modifiée ni utilisée à des fins commerciales et que la paternité vous soit accordée. Il s’agit de la licence la plus restrictive.
Attribution + Pas d’Utilisation Commerciale + Partage dans les mêmes conditions (BY NC SA) : vous autorisez l’exploitation de votre oeuvre à des fins non commerciales, ainsi que la création d’oeuvres dérivées, à condition qu’elles soient distribuées sous la même licence et que la paternité vous soit accordée.
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